Mentions légales

1. Éditeur de la plateforme

La plateforme LaBioTrack (traçabilité des déchets d’activités de soins) est éditée par :

• Raison sociale : [À COMPLÉTER : nom de la société]
• Forme juridique et capital : [À COMPLÉTER]
• Immatriculation (RCCM / NINEA) : [À COMPLÉTER]
• Siège social : [À COMPLÉTER : adresse complète]
• Contact : [À COMPLÉTER : email] — [À COMPLÉTER : téléphone]

2. Directeur de la publication

[À COMPLÉTER : nom et qualité du représentant légal]

3. Hébergement

La plateforme est hébergée par : [À COMPLÉTER : nom de l’hébergeur, adresse, pays d’hébergement].

4. Propriété intellectuelle

L’ensemble des éléments de la plateforme (marque « LaBioTrack », logo, interface, code source, bases de données) est protégé par le droit de la propriété intellectuelle. Toute reproduction non autorisée est interdite.

5. Contact

Pour toute question relative aux présentes mentions, écrivez à [À COMPLÉTER : email de contact].

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Dernière mise à jour : juillet 2026